Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU PARADIS DOMAINES ET CHATEAUX
/
Cristal de Rosé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cristal de Rosé
CHATEAU PARADIS SARL DOMAINES ET CHATEAUX

Numéro de dépôt :
3384792
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cristal de Rosé de CHATEAU PARADIS DOMAINES ET CHATEAUX

Présentation de la marque Cristal de Rosé

Déposée le 3 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU PARADIS DOMAINES ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cristal de Rosé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU PARADIS DOMAINES ET CHATEAUX domicilié(e) QUARTIER PARADIS,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 921 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU PARADIS SARL DOMAINES ET CHATEAUX domicilié(e) QUARTIER PARADIS,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CHATEAU PARADIS DOMAINES ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE ROSE


CHATEAU PARADIS SARL DOMAINES ET CHATEAUX - QUARTIER PARADIS,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France - SIREN 323921908


CHATEAU PARADIS SARL DOMAINES ET CHATEAUX - QUARTIER PARADIS,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 3 mai 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°453140 - Publication au BOPI 2007-05-03

Inscription le 2 mars 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°449094 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription le 2 mars 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°449109 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet total n°437894 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

– vins rosé.